曼努埃尔关于数字商业的补充措施

D E U X I È M EE D I T I O N ©2023. Le Fonds monétaire international, l’Organisation de coopération et dedéveloppement économiques, les Nations Unies et l’Organisation mondiale ducommerce. AV E R T I S S E M E N T Cet ouvrage a été préparé par des membres du personnel de la Conférencedes Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), du Fondsmonétaire international (FMI), de l’Organisation de coopération et de développementéconomiques (OCDE) et de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Pourle FMI, les vues exprimées ici sont celles de leurs auteurs et ne devraient pas êtreinterprétées comme reflétant celles du FMI, de son Conseil d’administration, desgouvernements de ses membres ou de toute autre entité mentionnées ici. Pourl’OCDE, les travaux ont été menés sous la responsabilité du Secrétaire généralde l’OCDE et les vues exprimées et les arguments employés ici ne reflètent pasnécessairement les vues officielles des pays Membres de l’Organisation. Pour lesNations Unies, les constats, interprétations et conclusions exprimés ici sont ceux deleur(s) auteur(s) et ne reflètent pas nécessairement les vues des Nations Unies, deses représentants officiels ou de ses États Membres. Pour l’OMC, cet ouvrage estpublié sous la responsabilité du Secrétariat de l’OMC. Les opinions exprimées et lesarguments employés ici ne sauraient constituer une interprétation juridique ou faisantautorité des dispositions des Accords de l’OMC, et ne devront en aucun cas être lusou interprétés comme ayant des implications juridiques de quelque nature que ce soit. Ce document, ainsi que les données et cartes qu’il peut comprendre, sont sanspréjudice du statut de tout territoire, de la souveraineté s’exerçant sur ce dernier,du tracé des frontières et limites internationales, et du nom de tout territoire, ville ourégion. Les noms des pays et territoires utilisés dans cette publication conjointe sontconformes à la pratique de l’OMC. Le FMI, les Nations Unies, l’OCDE et l’OMC ne garantissent pas l’exactitudedes données figurant dans la présente publication et ne pourront être tenus pourresponsables d’aucune conséquence de l’utilisation de ces données. Table des matières Avant-propos Résumé 1.1Introduction101.2Le développement du numérique a des effets multidimensionnels sur le commercenumérique101.3Définition statistique du commerce numérique121.4Il est essentiel de mesurer le commerce numérique pour élaborer des politiquesefficaces131.5Finalité et structure du Manuel181.6Domaines de travaux en cours181.7Mise en œuvre du Manuel20 2.Cadre conceptuel de la mesure du commerce numérique23 2.1Mesurer le commerce numérique: cadre statistique242.2La nature de la transaction (comment)252.3Le produit (sur quoi porte la transaction)302.4Les acteurs (qui)302.5Flux numériques non monétaires322.6Principes comptables322.7Modèle de déclaration recommandé332.8Travaux de mise à jour des normes de la comptabilité nationale et de la balance despaiements34 3.Commerce de produits commandés numériquement37 3.1Identifier les transactions portant sur des produits commandés numériquement383.2Mesurer le commerce de produits commandés numériquement393.3Estimer le chevauchement entre le commerce de produits commandés numériquementet le commerce de produits livrés numériquement653.4Recommandations67 4.Commerce de produits livrés numériquement73 4.1Introduction744.2Sources de données utiles pour mesurer le commerce de produits livrés numériquement744.3Services livrables numériquement774.4Mesurer les services livrés numériquement804.5Autres sources92 Table des matières (suite) 4.6Recommandations96 5.Plateformes d’intermédiation numérique (PIN)101 5.1Le rôle des plateformes d’intermédiation numérique dans le commerce numérique1025.2Classification des PIN et des services d’intermédiation1035.3Principes comptables applicables aux transactions réalisées par l’intermédiaire des PIN1045.4Mesurer les transactions réalisées par l’intermédiaire des PIN1085.5Recommandations116 Étude de cas1 :Mesurer le commerce de marchandises commandées numériquement enChine122Étude de cas 2:Pour une mesure plus fine du commerce de produits livrés numériquement:expérience et perspectives de la Chine129Étude de cas3:Commerce numérique en Jamaïque: à la recherche de nouvelles méthodes demesure134Étude de cas4:Mesurer le commerce numérique en Espagne: un exercice d’inventaire141Étude de cas5:Mesurer le commerce de marchandises commandées numériquement enTürkiye152 AnnexeA :Mesurer l’économie numérique158AnnexeB:Comptabiliser les transactions commerciales numériques163Annexe C:Tableau élargi des services livrables numériquement dans l’EBOPS2010171AnnexeD:Tableau d’affectation par mode de fourniture des services livrables numériquement 173AnnexeE:Questionnaire – Administration générale des douanes chinoises («Douaneschinoises»)175AnnexeF:Questionnaire – Ministère chinois du Commerce (MOFCOM)177AnnexeG:Questionnaire – Administration fiscale de la Jamaïque (TAJ) et Banq