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Cadre de déterminationdes prix de transfert du lithium Prix des minéraux : cadre de détermination des prix de transfert du lithium © IISD/OECD, 2024. Cette publication est soumise à une licenceCreative CommonsAttribution 4.0 (CC-BY 4.0). Aucune disposition de cette licence ne doit être interprétée comme unerenonciation aux privilèges et immunités dont jouit l’OCDE en sa qualitéd’organisation internationale. SIÈGE DE L’IISD Cet ouvrage est publié sous la responsabilité de l’IISD et du Secrétairegénéral de l’OCDE. Les opinions exprimées et les arguments employésici ne reflètent pas nécessairement les vues officielles des paysMembres de l’OCDE et de l’IGF. 111 Lombard AvenueSuite 325Winnipeg, ManitobaCanada R3B 0T4 IISD.orgX@IISD_news Les noms des pays et territoires et les cartes utilisées dans cettepublication conjointe sont conformes à la pratiques de l’OCDE.Ce document, ainsi que les données et cartes qu’il peut comprendre,sont sans préjudice du statut de tout territoire, de la souveraineté s’yexerçant sur ce dernier, du tracé des frontières et limites internationales,et du nom de tout territoire, ville ou région. Cette note pratique a été rédigée dans le cadre d’un programmede coopération entre le Secrétariat du Centre de politique etd’administration fiscales de l’Organisation de coopération et dedéveloppement économiques (OCDE) et le Forum intergouvernementalsur l’exploitation minière, les minéraux, les métaux et le développementdurable (IGF). Elle s’inscrit dans un effort plus large visant à remédieraux difficultés rencontrées par les pays en développement pourmobiliser des recettes fiscales dans le secteur minier, et s’intéresseplus particulièrement à la question de la détermination du prix desminéraux. Elle complète l’action menée notamment par la Plateformede collaboration sur les questions fiscales en vue de produire des guidespratiques sur les principaux problèmes fiscaux que rencontrent les paysen développement. BUREAU DE L’IGF/IISD À OTTAWA 123 Slater StreetSuite 1001Ottawa, OntarioCanada K1P 5G4 IGFMining.orgX@IGFMining Les travaux de l’OCDE sur cette publication ont été cofinancéspar l’Allemagne, l’Espagne, l’Irlande, le Japon, le Luxembourg, laNorvège, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, la Suède, la Suisse et l’Unioneuropéenne. Les travaux de l’IGF sur cette publication ont été financéspar le ministère des Affaires étrangères, du Commonwealth et duDéveloppement du Royaume-Uni. Son contenu relève de la seuleresponsabilité de l’IGF et de l’OCDE et ne traduit pas nécessairementle point de vue des pays qui ont participé à son financement, ni celuide l’Union européenne. SIÈGE DE L’OCDE 2, rue André Pascal75775 Paris Cedex 16FranceOECD.orgX@OECD À PROPOS DES AUTEURS Jaqueline Taquiri, conseillère en politiques, fiscalité et industriesextractives auprès de l’IGF Thomas Lassourd, conseiller principal en politiques, fiscalitéet industries extractives auprès de l’IGF Andrew Viola, conseiller principal en prix de transfert et responsabledes industries extractives auprès de l’OCDE REMERCIEMENTS Les auteurs souhaitent remercier Daniel Jiménez, Alejandro Echeverriaet Martin Saéz d’iLiMarkets, le gouvernement argentin et les agencesd’information sur les prix Argus Media, Asian Metals, Benchmark MineralIntelligence, Fastmarkets, Shanghai Metal Market et S&P Global PlattsCommodity Insights pour leur contribution à ce travail de recherche. OCDE :www.oecd.org/tax/beps/IGF :www.igfmining.org/financial-benefits/ SOMMAIRE À propos de cette annexe........................................................................................................................................................................................1Cadre : utilisation de la méthode du prix comparable sur le marché libre pour déterminer leprix de minéraux vendus.........................................................................................................................................................................................1 Application au lithium....................................................................................................................................3 Le lithium et les conditions du marché...................................................................................................................................................4Caractéristiques physiques des gisements de lithium......................................................................................................4Processus de production du lithium – Méthodes classiques.......................................................................................9Production et réserves de lithium...............................................................................................................................................................13Principes fondamentaux relatifs au prix du lithium..........................................................................................................